Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCLUSIVE LIGNE NATURELLE
Numéro de dépôt :
1449840
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1998
Présentation de la marque EXCLUSIVE LIGNE NATURELLE
Déposée le 10 février 1988 par ARGELAS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCLUSIVE LIGNE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCLUSIVE LIGNE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCLUSIVE LIGNE NATURELLE est expirée depuis le 10 février 1998.
ARGELAS Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29